Couvrez ce sein que je ne saurais toucher

 

C'est donc l'histoire de Mademoiselle PUDEUR dont le Docteur RÉGLO, médecin généraliste, a eu la malchance de croiser la route.
Mademoiselle PUDEUR a 26 ans. Elle se dit vierge mais se ferait prescrire un contraceptif oral par son médecin traitant depuis « quelques années » sans que l'on sache vraiment pourquoi, ni pour qui d'ailleurs ...

Par une belle journée d'été, constatant que son médecin traitant était en congés, Mademoiselle PUDEUR décide donc de prendre rendez-vous auprès du Docteur RÉGLO, qui aurait mieux fait, ce jour-là, bien que non orthopédiste, de se casser une jambe.
Le motif de la consultation est donc un renouvellement de pilule contraceptive.
Le Docteur RÉGLO, très au fait des recommandations de la HAS, et informé de ce que la mère de Mademoiselle PUDEUR avait souffert d'un cancer du sein, procède alors à une banale palpation mammaire avant de lui prescrire une pilule contraceptive.
Il part en congés le soir même, heureux de cette dernière journée de travail et à mille lieux d'imaginer ce qui l'attendait à son retour.
En effet, manifestement choquée par l'examen clinique qu'elle avait « subi » pour la première fois, Mademoiselle PUDEUR s'en est ouverte par courrier au Docteur RÉGLO.
Attention, que les choses soient bien claires : Mademoiselle PUDEUR ne reproche pas au Docteur RÉGLO un quelconque geste déplacé, non elle lui reproche de ne pas l'avoir préalablement informée de ce qu'il allait réaliser une palpation mammaire après lui avoir demandé de retirer son tee-shirt puis ... son soutien-gorge...

 

Elle lui reproche donc de ne pas avoir consenti à l'acte.
Cela prêterait à rire si nous n'avions pas connaissance de la plainte ordinale qui a suivi et de la décision des premiers Juges qui a été rendue.
Certes, le Docteur RÉGLO n'a pas été condamné par ses pairs mais la motivation de la Chambre disciplinaire de première instance constituait sans aucun doute une porte grande ouverte pour l'appel dans lequel Mademoiselle PUDEUR s'est ensuite engouffrée.
En effet, si les premiers Juges ont dispensé de peine le Docteur RÉGLO, ils ne l'ont pas pour autant relaxé, ce qui, certes d'un point de vue pratique ne change pas grand-chose, mais prend tout son sens lorsque l'on lit la motivation des conseillers ordinaux :
« Le Dr R ne conteste pas qu'il n'a pas prévenu Melle P qu'il fallait procéder sur sa personne à une palpation mammaire. En l'absence de cette information, et contrairement à ce qu'il soutient, celle-ci ne peut être regardée comme ayant consenti tacitement tel examen, alors même qu'il lui avait demandé d'enlever son soutien-gorge et qu'elle avait alors obtempéré sans manifester de réaction. Dans ces conditions, et alors que cette palpation ne pouvait être regardée comme constituant l'objet même de la consultation demandée, le Dr R a manqué aux obligations déontologiques résultant des dispositions précités du Code de la santé publique ».

 

Or, si le Docteur RÉGLO n'a jamais contesté ne pas avoir demandé à Mademoiselle PUDEUR s'il pouvait procéder à une palpation mammaire, il n'a jamais reconnu avoir omis de lui dire, alors qu'elle retirait son soutien-gorge, qu'il allait procéder à une palpation mammaire.

 

Croyez-moi : la nuance est de taille (et pas seulement de bonnet) !

 

Les conseillers ordinaux de poursuivre :
« Il est cependant constant que le Dr R, auquel n'est reproché aucun geste déplacé, a agi selon ce que lui imposait nécessairement sa conscience professionnelle, alors que la palpation mammaire à laquelle il a procédé entrait dans le cadre de sa consultation aux fins de renouvellement d'une ordonnance de contraceptif oral et était d'autant plus nécessaire, en l'espèce, que Melle P avait évoqué des antécédents familiaux de cancer du sein. (...) dans ces conditions, la faute qu'il a commise ne peut dans ces circonstances particulières, être regardée comme suffisamment grave pour justifier que lui soit infligée une des sanctions prévues par l'article L 4136-6 du code de la santé publique. Dès lors, la plainte de Melle P doit être rejetée ».

 

Un appel a donc été interjeté par Mademoiselle PUDEUR, prête à en découdre à coup de renfort aux conventions européennes et internationales et évocation de droits de l'homme (et de la femme) en tout genre.

 

Il fallut donc muscler notre défense au-delà de l'argumentation propre au consentement induit :

 

- Rappelant bien sûr les recommandations de la HAS, mais également les compétences spécifiques en matière gynécologique du Docteur RÉGLO.


- Rappelant l'épanchement de Mademoiselle PUDEUR sur les réseaux sociaux dans lesquels il apparaissait que le lendemain de la consultation litigieuse, elle n'avait plus le souvenir exact du déroulement de l'examen clinique.

 

- Rappelant encore que Mademoiselle PUDEUR n'en était pas à son premier coup d'essai puisqu'une plainte similaire avait été déposée à l'encontre d'un médecin du travail.

 

- Produisant les attestations des patientes satisfaites par le Docteur RÉGLO et les attestations de médecins généralistes décrivant le déroulé habituel d'une palpation mammaire,

 

- Rappelant aussi qu'une palpation mammaire débute toujours par une palpation du creux axillaire, ce qui permet de s'interroger sur ce que pouvait bien attendre la patiente des suites de cet examen.

 

- Rappelant enfin que le Docteur RÉGLO avait également procédé à l'examen des glandes thyroïdiennes touchant alors le cou de sa patiente sans que celle-ci ne s'en émeuve.

 

Car, en effet, si l'on pousse le raisonnement à l'extrême, pourquoi alors ne pas lui reprocher de la toucher tout simplement.
C'est finalement le principe même de l'examen clinique, et en particulier de la palpation, qui implique un rapport tactile entre le médecin et son patient, qui était ici l'objet du litige.
Reprenant nos arguments, la Chambre Disciplinaire Nationale a relaxé le Docteur RÉGLO en réformant les dispositions de la décision des premiers Juges.
Le dénouement de cette drôle d'affaire est heureux pour notre médecin car, après avoir tenté un pourvoi devant le Conseil d'Etat, Mademoiselle PUDEUR s'est vue refuser l'accès à cette Haute Juridiction au stade de la procédure d'admission. Le Conseil d'Etat, qui comprend un filtre juridictionnel, a estimé que cette demande n'était pas suffisamment fondée en droit.
La morale de cette histoire, prise dans sa globalité et indépendamment du succès obtenu pour ce médecin généraliste, est finalement un peu sombre à notre sens.
Elle amène à s'interroger plus largement sur la défiance que nourrissent certains de nos concitoyens à l'égard du corps médical.

 

Où est donc passé le bon sens ? Jusqu'où devrons-nous pousser les exigences à l'encontre des médecins ? Devront-ils, à l'avenir, renforcer leurs contraintes administratives, déjà lourdes, en faisant régulariser un « consentement éclairé à l'examen clinique complet », au détriment de la relation humaine, puisque la donnée temporelle, elle, n'est pas négociable ?
Ce genre de dénouement, s'il nous rend heureux, nous rend aussi un peu triste, notamment lorsque l'on met en parallèle de cette histoire toutes celles où l'on a eu à déplorer un retard de diagnostic de cancer...
Tartuffe aurait-il changé de sexe ?

 

 

Marie BELLOC
Avocat au Barreau de Lyon
Spécialiste en droit de la santé