contrat rcp

19 résultats correspondent au terme contrat rcp.

Un contrat élaboré en fonction de vos besoins

Le contrat groupe proposé par le Cabinet Branchet est élaboré en fonction des besoins spécifiques des spécialités du Plateau Technique Lourd, il est protecteur et ne laisse pas de place "aux mauvaises surprises".[...]

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FAQ

Toutes les questions les plus fréquemment posées sur le remplacement, l'accréditation, les garanties du contrat, les mises en cause, les procédures...[...]

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Nos solutions d’assurance

Le Cabinet Branchet vous propose un contrat dont les garanties sont parfaitement adaptées à un exercice serein de votre activité.[...]

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Chef de clinique et Assistant des hôpitaux – Ce qu’il faut savoir sur vos obligations en termes d’assurance

La faute de service relève donc de la responsabilité de l'hôpital et à ce titre l'hôpital souscrit un contrat Responsabilité civile Professionnelle pour l'ensemble de ses salariés. Exemples de faute de service : retard anormal au diagnostic ou persistance dans l'erreur, mauvaise[..]

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Les obligations réglementaires pour votre remplacement

Votre contrat Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) souscrit par l'intermédiaire du Cabinet Branchet garantit votre remplacement.   Trois dispositions sont à respecter pour être parfaitement en règle : • Vous devez cesser totalement l'exercice de la médecine pendant toute la[..]

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En savoir plus sur le processus de remboursement

Pour cela, il doit envoyer à sa CPAM : La copie du certificat d'accréditation (il doit conserver l'original) La copie du dernier contrat d'assurance en RCP L'attestation de paiement de la prime correspondante Il semble que ces documents peuvent être envoyés par[..]

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Quand un chir' n'arrive pas Ă  quitter sa clinique

  Aux termes d'un contrat daté de 1988, il a acquis de confrères le droit d'exercer son art à la Clinique V. Cette cession lui a permis de bénéficier des dispositions d'un contrat d'exercice conclu en 1979 entre les praticiens et la Clinique V.   Le groupe Y, détenu par des fonds[..]

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Question d'actualité

160-7), la réquisition entraine de plein droit la suspension du contrat du médecin dans la limite de la réquisition, et dans la mesure de la responsabilité de l'Etat. Toutefois, le Cabinet BRANCHET, fidèle à son soutien sans faille aux praticiens, a décidé de maintenir ses garanties même[..]

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Maîtrisez-vous votre E-Réputation ? #27

tation est mise à mal ?Avec votre contrat de Protection Juridique proposé par le Cabinet Branchet, vous bénéficiez soit :> D’une prestation d’assistance délivrée par un médiateur en e-réputation qui intervient auprès de l’hébergeur, du modérateur, de l’administrateur ou du[..]

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Le pot de terre contre le pot de fer #19

ce qui le pousse à attaquer le pot de fer pour rompre son contrat dans les plus brefs délais. Fort heureusement, notre affaire ne se termine pas aussi cruellement que l'histoire du poète du Roi Soleil. Après 3 ans de procédure (entre 2013 et 2016), le Docteur R., pot de terre d'apparence[..]

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Barème, quel barème ?

Chaque assureur a son propre barème, d'où découle une éventuelle indemnisation et, en plus, bien sûr, chaque contrat est différent en fonction des garanties souscrites, ce qui peut entrainer des discussions voire même des procédures en cas de litige sur le montant[..]

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3 questions à Philip COHEN, avocat spécialisé en droit de la santé

Un praticien peut choisir de s'assurer en solo ou en groupe, dans ce dernier cas, quel est l'intérêt ? Le contrat groupé réunit les praticiens d'une même spécialité, ce qui est une bonne chose. En effet, il est assez fréquent que des praticiens de la même spécialité aient été[..]

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Jeunes praticiens, statutaires et hospitaliers

Néanmoins, il peut être utile de souscrire une assurance "faute détachable du service", facultative mais qui peut s'avérer précieuse dans certains cas… Contactez le Service Clients pour en savoir davantage sur ce contrat.   La carte Jeune Médecin Asspro En tant que jeune praticien,[..]

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Suivi postopératoire par des applications et objets connectés, quelles sont les règles à respecter ?

entière devant respecter toutes les obligations afférentes (code déontologique, code de Santé Publique). C'est aussi un contrat de soins qui doit être formalisé. Le consentement du patient à cet acte médical (art. L. 1111-2 du Code de Santé Publique) et à cet acte technologique (art. R.[..]

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Branchet et les jeunes médecins

Pour les clients c'est aussi un accès direct aux numéros d'urgence (assistance 24/7, infectiologie, gestion de crise) ainsi qu'aux informations utiles pour faciliter la gestion administrative de leur contrat.   Lancement de BranchetLife Pour tout ce qui concerne les services mélangeant à[..]

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Force du concept Branchet : Défense et Prévention

'ai souscrit en toute confiance, compte tenu de sa réputation et de son ancienneté (c'est le groupe qui assure le plus grand nombre d'entre nous), mon contrat de RCP auprès du Cabinet BRANCHET.Au cours de ces années, j'ai été amené à apprécier ses qualités de disponibilités,[..]

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