responsabilite civile professionnelle

25 résultats correspondent au terme responsabilite civile professionnelle.

Le concept Branchet

Le concept Branchet 30 ans d'expérience, un seul métier avec une très forte expertise : L'assurance de la Responsabilité Civile Professionnelle des praticiens du Plateau Technique Lourd.

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Chef de clinique et Assistant des hôpitaux – Ce qu’il faut savoir sur vos obligations en termes d’assurance

t de la Responsabilité civile Professionnelle, également appelée Responsabilité civile Médicale.   Qui m'assure ? comment dois-je m'assurer ? Votre employeur, c'est-à-dire l'hôpital couvre votre responsabilité à l'égard des tiers (les patients en l'occurrence) pour toute faute de[..]

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Qui sommes-nous ?

Le Cabinet Branchet, seul acteur du marché dont l'activité est exclusivement dédiée à la Responsabilité Civile Professionnelle médicale des praticiens du Plateau Technique Lourd. Leader incontesté de ce marché spécialisé, avec près de 6000 assurés[...]

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Un contrat élaboré en fonction de vos besoins

Un contrat élaboré en fonction de vos besoins Votre Contrat de Responsabilité Civile Professionnelle Il répond à l'obligation d'assurance imposée par la Loi Kouchner du 4 mars 2002 et vous garantit des conséquences pécuniaires de votre responsabilité civile dans le cadre de l'exercice[..]

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Les dispositions légales et le tableau des garanties

  Montant des garanties et des franchises par assuré:   NATURE DE LA GARANTIE EN EUROS Montants Garantis Franchises par sinistres Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle     Tous dommages confondus pour l'ensemble des[..]

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Médecins : assurez vos arrières ! #7

PHILIP COHEN, AVOCAT SÉCIALISÉ EN DROIT DE LA SANTÉ   Quand praticiens et cliniques souscrivent la même assurance RCP (responsabilité civile professionnelle), c'est rarement pour le meilleur, souvent pour le pire[..]

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Nos solutions d’assurance

Au-delà des garanties de base (responsabilité civile professionnelle, exploitation, employeur), ce contrat garantit également à certaines conditions votre exercice à l'étranger, vos activités bénévoles ainsi que vos remplaçants. Il est porté par une Compagnie d'assurance de renom[..]

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3 questions à Philip COHEN, avocat spécialisé en droit de la santé

3 questions à Philip COHEN, avocat spécialisé en droit de la santé   Quand praticiens et cliniques souscrivent la même assurance RCP (responsabilité civile professionnelle), c'est rarement pour le meilleur, souvent pour le pire quand il y a un conflit d'intérêts. Le mieux est d'assurer[..]

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Jeunes praticiens, statutaires et hospitaliers

Le Cabinet Branchet soutient les jeunes praticiens     Le Cabinet Branchet s'engage aux côtés des jeunes praticiens, parce qu’il nous paraît important :   D’expliquer aux jeunes médecins comment leur responsabilité peut être engagée, en distanguant une assurance obligatoire[..]

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Chirurgie urologique

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Chirurgie ORL et cervico-faciale

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez: - des journées de[..]

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Les obligations réglementaires pour votre remplacement

Votre contrat Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) souscrit par l'intermédiaire du Cabinet Branchet garantit votre remplacement.   Trois dispositions sont à respecter pour être parfaitement en règle : • Vous devez cesser totalement l'exercice de la médecine pendant toute la[..]

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L'intérêt de l'accréditation

d'obtenir un remboursement partiel de la prime d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)   Pour favoriser l'accréditation des médecins, basée sur le volontariat, une aide de l'assurance maladie à la souscription de l'assurance RCP est octroyée sous certaines[..]

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Le droit Ă  l'oubli pour les praticiens

Le droit à l'oubli pour les praticiens   Il y a une quinzaine d'années, un gynécologue obstétricien avait eu sa responsabilité engagée, à la suite d'une prise en charge d'une grossesse difficile et du décès du bébé (anémie aigue, et acidose consécutive à l'allo immunisation anti[..]

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Autres chirurgies

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Anesthésie - Réanimation

La synthèse des avis se finalise lors de la réunion de briefing avant expertise, pendant laquelle l'assuré échange avec l'avocat et l'assistant-conseil sur la conduite à tenir lors de l'accédit.   Prévention En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous[..]

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Chirurgie orthopédique du membre inférieur

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Gynécologie et obstétrique

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Chirurgie orthopédique du membre supérieur

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez desdes services[..]

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Chirurgie du rachis et neurochirurgie

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Chirurgie viscérale et digestive

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Autres spécialités médicales, infectiologie et psychiatrie

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Chirurgie plastique et esthétique

La présence de l'assuré à l'expertise est essentielle car il est le mieux placé pour répondre à d'éventuelles questions de l'expert ou du patient lors de l'accédit.   Prévention   En souscrivant votre Responsabilité Civile Professionnelle, vous bénéficiez des services ASSPRO[..]

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Quand un chir' n'arrive pas Ă  quitter sa clinique

de manière à déstabiliser l'organisation et le fonctionnement médical de ce service, sans se soucier des répercussions pour ses confrères et le personnel soignant ».   Elle a donc tenté de faire porter au praticien la responsabilité de la faiblesse du recrutement d'autres praticiens de[..]

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